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Un Concept
Le présent site créé et mise en ligne en Avril 2014 est la propriété de Damien Tiberio - Move-On Magazine dont le siège est situé Parc d’activités Centre IDEM74, 129 Avenue de Genève, 74000 ANNECY sous le numéro de SIRET : 914 630 785 00014
Nom du Site : Move-On Magazine
Adresse du site : www.moveonmag.com
Directeur de la publication : Damien TIBERIO
Email de contact administratif : contact(@)moveonmag.com
Email de contact de la rédaction : info(@)moveonmag.com
Conception, Réalisation & Référencement : ActivMedia Diffusion
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « www.moveonmag.com » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
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